Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMB
VPL SA - ZI En Jacca

Numéro de dépôt :
1680131
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
05/06/2010
SMB de VPL - ZI En Jacca

Présentation de la marque SMB

Déposée le 5 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) VPL - ZI En Jacca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VPL - ZI En Jacca domicilié(e) 13 chemin de la Chasse, 31770 COLOMIERS (dossier no 2176041) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STAVER domicilié(e) (dossier no 2176041) - France.

La marque SMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMB est expirée depuis le 5 juin 2010.

VPL - ZI En Jacca a également déposé les autres marques suivantes : ECLACRYL


VPL SA - ZI En Jacca - 13 chemin de la Chasse, 31770 COLOMIERS (dossier no 2176041) - France


Cabinet STAVER - (dossier no 2176041) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2000 n°2176041 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 18 août 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°305689 - Publication au BOPI 2000-08-18

Inscription le 18 août 2000 - Demande de relevé de déchéance n°305683 - Publication au BOPI 2000-08-18

Inscription le 27 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°302849 - Publication au BOPI 2000-06-27

Peinture satinée, garnissante, microporeuse